Inventaire d'archives : 2325W - Préfecture du Rhône - Urbanisme
Contenu :
Occupation des sols, permis de construire et de démolir, contentieux des communes.
Cote :
2325W 1-2325W31
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 28/10/1988
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
4.01 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2325_W
Type de document :
CERTIFICAT D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMIS DE DEMOLIR, PLAN