Inventaire d'archives : 2325W - Préfecture du Rhône - Urbanisme

Contenu :

Occupation des sols, permis de construire et de démolir, contentieux des communes.

Cote :

2325W 1-2325W31

Publication :

Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON

Informations sur le producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 28/10/1988

Conditions d'accès :

Librement communicable.

Description physique :

Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
4.01 ML

Ressources complémentaires :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD069_2325_W

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Liens