Inventaire d'archives : 380 E - Etude Stefani / Cointin (Marseille) (1480 - 1935)
Contenu :
Etude notariale de Marseille. Le notaire Honoré ANTELMY n’a rédigé que des extensoires. Ce type de registre contient des actes mis en forme à partir de protocoles aujourd’hui perdus et présentés dans un ordre aléatoire. C’est en effet au moment où les clients du notaire ont besoin d’une grosse que ce dernier « étend » le contrat et le transcrit sur ses « étendues » ou « extensoires » en le mettant en forme. La date de ces actes n’est donc nullement progressive, d’où la difficulté de préciser la fourchette chronologique de chaque registre. L’édit de Villers-Cotteret de 1539 institue le principe de la minute, acte unique signé par les parties et inscrit dans le registre dans un ordre strictement chronologique. La mise en place de ce système, même dans une grande ville comme Marseille, ne s’est pas faite sans hésitations, tâtonnements et inertie. C’est ainsi que le notaire Hector ANTELMY, s’il adopte la minute dès 1540, n’en continue pas moins de rédiger des extensoires. La pratique consistant à rédiger l’acte en deux temps, elle aussi, ne disparaît pas tout de suite. Certes, le protocole médiéval (recueil d’actes présentés sous forme chronologique où sont notées les clauses essentielles du contrat) s’efface en tant que recueil d’actes officiels. Mais les notaires Jean ANTELMY et Geoffroy DUPRE, dans la seconde moitié du XV siècle, prennent soin de rédiger des « notes brèves », « brouillards » avant de produire leurs minutes. Des tables alphabétiques par prénom puis par nom couvrent l’ensemble du fonds à partir de 1562.
Cote :
380 E
Informations sur le producteur :
Etude Clerc / Hivet (Marseille, Bouches-du-Rhône)
Généalogie des études L’année 1482 semble marquer le début de l’activité notariale de cette étude. Notaire isolé Jean CHAUTARD : 1490-1497 (380 E 4-5) Lignée ANTELMY (1482-1571) Une brève lignée notariale s’épanouit sur un siècle : Honoré ANTELMY : 1482-1534 (380 E 6-24). Hector ANTELMY : 1540-1571 pour ses minutes, probablement 1573 pour la fin de son exercice (380 E 1, 380 E 25-50, 380 E 373). Lignée ANTELMY-PERRAUD (1553-1935) Avec Jean ANTELMY commence une belle lignée de notaires qui se poursuit jusqu’à nos jours. A partir de 1562, des tables alphabétiques par prénom puis par nom couvrent l’ensemble de cette suite. Jean ANTELMY : 1553-7 avril 1574 (380 E 51-75, 380 E 333bis) Geofroy DUPRE : 12 avril 1574-20 novembre 1598 (380 E 75-88, 380 E 334) Valentin ROUBAUD : 20 novembre 1598-janvier 1631 (380 E 88-122, 380 E 335-337) Jean SOSSIN : février 1631-1670 (380 E 123-165, 380 E 337-339). La date de fin de son exercice est donnée par une généalogie des notaires marseillais réalisée par un notaire au XVIII siècle(1). Pierre SOSSIN : 1670-30 mai 1707 (380 E 166-200). La date de début de son exercice est donnée par la généalogie référencée ci-dessus. [Jean ?] BOYER (363 E) et [Claude ?] FOUGASSE (391 E) substituts : 31 mai-16 novembre 1707 (380 E 200). Joseph JULLIEN ; 16 novembre 1707(2)-10 avril 1714 (380 E 201-202) Joseph Barthelemy ROMAN : 11 avril 1714-23 août 1725 (380 E 202-207, 380 E 342). Il est reçu le 10 avril 1714(3). Pierre LOUIC : 23 août 1725-31 octobre 1738 (380 E 207-220). Il est reçu le 23 août 1725(4). Il meurt en fonction le 2 novembre 1738. Son frère est reçu le 10 décembre suivant, date de rédaction de son premier contrat(5). Jean-Baptiste LOUIC : 10 décembre 1738-21 mars 1743 (380 E 220-225, 380 E 344). Il est le frère du précédent. Antoine SOLOME : 23 mars 1743-13 mai 1775 (380 E 225-273). Il est reçu le 22 mars 1743(6) et meurt en fonction le 13 mai 1775(7). François MALLARD (357 E) substitut : 16 mai-22 juin 1775. Louis SOLOME : 27 juin 1775-1781 (380 E 273-279, 380 E 344-345) Jean-Joseph BONSIGNOUR : 30 mars 1781-7 mai 1827 (380 E 279-417) Jean-Pierre-Alexis MARTIN (383 E) substitut : 8 mai 1827-18 novembre 1828 (380 E 417-418, 380 E 345-347, 380 E 483-485, 380 E 488-489). Vacance d’étude du 19 novembre 1828 au 25 mai 1829 Etienne-Adolphe BOUTTIER : 26 mai 1829-1 septembre 1832 (380 E 418-421, 380 E 485-486, 380 E 490) Jean-Baptiste-Lazare-Sauveur ARNAUD de FABRE (367 E) substitut : 4 septembre-décembre 1832 (380 E 421) Jean-Baptiste-Gabriel-Marc TIMON-DAVID : 22 novembre 1832-24 novembre 1849 (380 E 422-472, 380 E 486-487, 380 E 490) Etienne-François-Xavier-Siffrein BLANC (358 E) substitut : 26 novembre 1849 à 1850 (380 E 472-475, 380 E 487). Joseph-Louis-Esprit-Hilarion PELLEGRIN : 1851-21 septembre 1854 (380 E 491-506, 380 E 592-595) Charles-Barthelemy ROUX : 23 septembre 1854-10 novembre 1857 (380 E 507-513, 380 E 596-597) Jean-Jacques-Eugène PERRAUD : 10 novembre 1857-14 février 1896 (380 E 513-591, 380 E 597-603, 380 E 609-645) Jules Marie Gabriel PERRAUD : 15 février 1896-1912 (380 E 603-604, 380 E 645-695, 380 E 749, 380 E 751) Henri de GASQUET (381 E), substitut : 7 décembre 1912-4 mars 1913 (380 E 695, 380 E 749). Henri PERRAUD : 1913-1935 (380 R 696-748, 380 E 750, 380 E 752). Les actes des notaires suivants sont encore conservés à l’étude :
Jean-Henri PERRAUD : 1936-1972 Pierre-Marie-Joseph GIRARD : 1972-1990 Jacques CLERC : 1974-1997 Michel SOULIER : 1984-1992 Jean-Louis CLERC : 1992-... Didier-Marc-Frédéric HIVET : 1997-2017 Dorothée Clio Yveline MARTEL-REISON: 2017-… Quentin Guillaume Alexandre HIVET : 2017-… (notaire salarié). (1) 367 E 437 : Table alphabétique par patronymes de Alexandre Bouys, Raphaël et Pierre Barthélemy Grosson (1680-1768). (2) 380 E 200, f° 300 v°, Joseph Jullien est reçu le 16 novembre 1707, date de la rédaction de son premier contrat. (3) 380 E 202, f° 448 (4) 380 E 207, f° 897 v° (5) 380 E 220, f° 839 r° (6) 380 E 225, f° 177 v° (7) 380 E 273, f° 343
Jean-Henri PERRAUD : 1936-1972 Pierre-Marie-Joseph GIRARD : 1972-1990 Jacques CLERC : 1974-1997 Michel SOULIER : 1984-1992 Jean-Louis CLERC : 1992-... Didier-Marc-Frédéric HIVET : 1997-2017 Dorothée Clio Yveline MARTEL-REISON: 2017-… Quentin Guillaume Alexandre HIVET : 2017-… (notaire salarié). (1) 367 E 437 : Table alphabétique par patronymes de Alexandre Bouys, Raphaël et Pierre Barthélemy Grosson (1680-1768). (2) 380 E 200, f° 300 v°, Joseph Jullien est reçu le 16 novembre 1707, date de la rédaction de son premier contrat. (3) 380 E 202, f° 448 (4) 380 E 207, f° 897 v° (5) 380 E 220, f° 839 r° (6) 380 E 225, f° 177 v° (7) 380 E 273, f° 343
Informations sur l'acquisition :
La sous-série 380 E, primitivement appelée fonds Marie-Perraud, est entrée aux Archives des Bouches-du-Rhône avant 1937(1). Les extensoires, minutes et rubriques couvraient les années 1482-1804. Trois compléments ont été réalisés depuis cette date. Le deuxième versement complémentaire eut lieu en 1987. Il portait sur les cotes 380 E 491-600. Un troisième versement complémentaire a été effectué en février 2007. Il comportait les articles 380 E 601-677. Enfin, en 2019, un quatrième versement est venu compléter le fonds pour les années 1907-1935 sous les cotes 380 E 678 à 752. L’état de conservation de certains registres en interdit la communication (1) Busquet (Raoul), Les fonds des Archives départementales des Bouches-du-Rhône, 1 volume. Dépôt principal de Marseille. Séries anciennes A à F, Marseille, 1937, p.229
Description :
Mise en forme :
Suite au versement de 2007, une première refonte de l’inventaire a abouti à une légère recotation. L’exercice d’Honoré ANTELMY n’a guère subi de bouleversements, si l’on excepte la remise en ordre des extensoires en suivant les lettres qui servaient à caractériser chacun d’eux. Les remaniements dans les exercices d’Hector et Jean ANTELMY ainsi que dans celui de Geoffroy DUPRE sont plus conséquents. Figurent désormais en tête de chacune de leur production les brouillards. Suivent les minutes et enfin les extensoires réalisés au moment de la délivrance de grosses. Les cotes anciennes des articles ont été conservées dans les notices. À partir de la cote 380 E 83, le classement reste inchangé, les analyses ayant été par ailleurs précisées le cas échéant. A la faveur du dernier versement, l’ensemble du fonds a été repris sans que la cotation n'en soit modifiée. L’organisation par typologie des documents puis chronologique a été privilégiée. L’instrument de recherche ne suit pas ainsi l’ordre numérique strict des articles mais un ordre méthodique.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75 ans
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
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Langues :
Les documents décrits dans cet instrument de recherche ont été rédigés en français.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_1803428