Inventaire d'archives : Répertoire numérique des archives communales de Braux

Contenu :

Le fonds de la commune de Braux se compose d'archives anciennes, modernes et contemporaines. La collection des délibérations s'étend de 1626 à 1884, le cadastre de 1633 à 1791. On notera que les privilèges des communautés de Saint-Benoît et Braux, accordés en 1312 et 1361, sont confirmés en 1402. Le fonds contient aussi un rouleau de parchemin de 1529 relatant une transaction avec la communauté de Saint-Benoît au sujet de la possession, des limites, des usages et des servitudes de la montagne dite "de Cheval".
Le fonds occupe 4,4 mètres linéaires, la description est faite au dossier.

Informations sur le producteur :

Commune

Conditions d'accès :

Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle. S'ils sont disponibles sous forme de microfilms ou de numérisations, les originaux ne sont pas communiqués.

Conditions d'utilisation :

Libre

Langues :

Français

Description physique :

Papier ; parchemin

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD004_EDEP_032

Où consulter le document :

Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence

Liens