Inventaire d'archives : Archives communales de Chavagnes-les-Redoux (1640-2000)
Contenu :
Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Chavagnes-les-Redoux aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 66. Il présente les registres de délibérations municipales et d'arrêtés du maire.
Rattachée au canton de Mouilleron-en-Pareds jusqu'en l'an X, à celui de Chantonnay jusqu'en 1824 puis intégrée à celui de Pouzauges, la commune fait partie de l'arrondissement de Fontenay-le-Comte. Au cours du XVIIIe siècle, l'ancienne paroisse des Redoux est réunie à celle de Chavagnes-en-Pareds pour former une paroisse qui prend le nom de Chavagnes-les-Redoux.
Cote :
AC 66 art. 1-47 ; E-DEPOT 66 1 E art. 1-2
Publication :
Archives de la Vendée
2011, mis à jour en 2018
Informations sur le producteur :
Chavagnes-les-Redoux (Vendée)
Informations sur l'acquisition :
Dépôt communal
Conditions d'accès :
La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale.
Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de la lecture
Description physique :
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,02
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 49 descriptions, dont 2 articles déposés
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Vendée
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD085_EDEPOT066