Inventaire d'archives : Archives de l'Assemblée générale des électeurs de Paris ( juillet 1789)
Contenu :
Un des cartons de la série B, consacrée aux élections et aux votes populaires, renfermait les actes de l'assemblée dite des électeurs de Paris, réunie en juillet 1789. Cette assemblée n'avait point pour but les opérations électorales ; formée spontanément sous l'empire de circonstances exceptionnelles, elle s'est donné le caractère de gouvernement révolutionnaire ; elle a été une assemblée politique délibérante, quelque irrégulière qu'elle ait pu être dans son origine et dans son action. Les documents émanés d'elle ou reçus par elle ne peuvent être classées qu'à la suite de ceux de la véritable assemblée politique de l'époque. C'est pourquoi je vous ai proposé, et vous avez adhéré à la proposition, d'en faire l'objet d'une série C§3, de les placer après ceux de l'Assemblée constituante, et de porter sur un registre spécial l'inventaire qui en a été dressé par M. Lot.
Cote :
C//134
Publication :
Archives nationales (France)
2019
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur l'acquisition :
Versement
Conditions d'accès :
Les documents sont librement communicables conformément à l’article L213-2 du Code du Patrimoine. Toutefois, ceux-ci ayant été microfilmés dans leur intégralité, la consultation des originaux n’est pas autorisée pour des raisons de conservation.
Les microfilms sont accessibles en salle de lecture de Pierrefitte-sur-Seine et, sous leur forme numérisée, dans la salle des inventaires virtuelle des Archives nationales.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Information matérielles :
papier
Importance matérielle :
1 carton
Ressources complémentaires :
Archives nationales
- C/I/1. Registre des procès-verbaux de l'Assemblée générale des électeurs de Paris (26 avril-30 juillet 1789).
- AD/XVI/72. Version imprimée du registre des procès-verbaux de l'Assemblée générale des électeurs de Paris (26 avril-30 juillet 1789).
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
2019
Dématérialisation et ajout des vues numérisées des documents.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_058302