Inventaire d'archives : Entretiens avec René MASSIGLI, ambassadeur de France
Contenu :
Entretiens avec René MASSIGLI, ambassadeur de France
Cote :
1AO
Publication :
Ministère des Affaires étrangères et européennes - Archives diplomatiques
2012
3 rue Suzanne Masson
93126 La Courneuve Cedex
Informations sur le producteur :
Archives orales
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : collecte d'archives orales
Date d'entrée : 03/03/1982
Conditions d'accès :
Librement accessible.
Conditions d'utilisation :
Les archives orales sont des archives privées régies par la Loi d'archives et le Code du patrimoine (Article L 213-6).
En tant qu'œuvres de l'esprit, elles sont également soumises à la législation sur le droit d'auteur. Leur communication et leur utilisation (duplication, publication, édition) sont subordonnées à l'autorisation du témoin auteur ou des ayants-droit selon l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle (Loi 2006-961 du 1er
août 2006 art.1, Journal Officiel du 3 août 2006).
Description physique :
4 articles
Ressources complémentaires :
Instrument de recherche
Inventaire analytique :Voir inventaire
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de La Courneuve
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRMAE_0001AO