Inventaire d'archives : Direction générale de l'alimentation ; Sous-direction de la santé et de la protection animales ; Bureau de la pharmacie...
Titre :
Direction générale de l'alimentation ; Sous-direction de la santé et de la protection animales ; Bureau de la pharmacie vétérinaire et de l'alimentation animale (1996-1999)
Contenu :
Sommaire
Art 1-117 : Plan de surveillance et de contrôle de la contamination des denrées alimentaires d’origine animale par des résidus de substance physico-chimique : Synthèses envoyées par les directions départementales des services vétérinaires, 1996-1999
Cote :
20030205/1-20030205/117
Publication :
Archives nationales
2003
Informations sur le producteur :
Bureau de la pharmacie vétérinaire et de l'alimentation animale (direction générale de l'alimentation)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_010207