Inventaire d'archives : Direction des ressources humaines (SRH) - Service des relations sociales (SRS) - Cote 9701800001-9701800028

Contenu :

Négociations entre la Direction et les organisations syndicales (1983-1996) ; relations entre les organisations syndicales et le BETAM (1985-1995) ; gestion des organisations syndicales (1983-1994) ; réorganisations et liquidations (1991-1995) ; organes décisionnels du secrétariat général (1990-1996). Il doit être rapproché du fonds 960153 qui traite des mêmes sujets.

Informations sur le producteur :

Secrétariat général groupe (sgg)

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle : 28 boîtes (3,08 mètres linéaires)

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRCDC180020026_970180

Où consulter le document :

Caisse des Dépôts - Service des archives

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