Inventaire d'archives : Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau prévention...
Titre :
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau prévention cotisations, réparation des accidents du travail, maladies professionnelles (1976-1984) - Bureau accidents du travail, maladies professionnelles (1984-) (1945-1969)
Contenu :
Sommaire
Art 1-55 : Minutiers chronologiques du 4e bureau (1945-1966), puis du bureau P 1 (1966-1969).
Cote :
19780260/1-19780260/55
Publication :
Archives nationales
1978
Informations sur le producteur :
Bureau des accidents du travail et des maladies professionnelles (direction de la sécurité sociale) (1976-2000)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011116
Institutions :
Thèmes :
accident du travail, cotisation sociale, sécurité sociale, travail