Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ;...
Titre :
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de la réglementation et de l'organisation administrative ; Bureau des pensions
Contenu :
Ces dossiers étaient conservés dans la grande salle d'archives du Ministère, rue de Varenne.
Il s'agit de pensions liquidées sous le régime de la loi de 1948 et éteintes avant 1976.
Les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des agents, pour chacun les indications données sont :
a) : de 3 P 1 à 3 P 11
- Nom
- Prénom
- Date de naissance de l'agent
- Date du décès de l'agent
- N° de la pension de l'agent ou de l'ayant cause
- Corps ou emploi de l'agent
- Nom et prénom de l'ayant cause
b) : de 3 P 12 à 3 P 154
- Nom
- Prénom
- Nom de l'ayant cause
- N° de la pension de l'agent ou de l'ayant cause
- Date du décès de l'agent ou de l'ayant cause
- Date de naissance de l'agent (s'il n'y a pas d'ayant cause)
ou années de naissance et de décès de l'agent (s'il y en a)
- Corps ou emploi de l'agent
Sommaire
Art 1-154 (3 p) : Dossiers de pensions : Pensions liquidées sous le régime de la loi du 20 septembre 1948 et éteintes avant 1976 (lettres D à M) : [S. D. ]
Cote :
19810600/1-19810600/154
Publication :
Archives nationales
1981
Informations sur le producteur :
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau des pensions (1976-1983)
Description :
Mise en forme :
Classement nominatif
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006451