Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bazus-Neste (1523-1954)

Cote :

76 E DEPOT 1-34

Publication :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2014, 2021
Tarbes

Informations sur le producteur :

Bazus-Neste (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron deVic. Canton de Vic, puis de Rabastens (1790). Depuis 2015, fait partie du canton de Neste, Aure et Louron.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrées n° 1081 du 4 octobre 1994 et n° 20180152 du 30 mai 2018.

Description :

Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 45
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2.27

Ressources complémentaires :

Sources internes
2 O 459-463, 2601-2602, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Références bibliographiques :

Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD065_076EDEPOT

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

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