Inventaire d'archives : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à...

Titre :

Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité du territoire (DIACT) (1987-1991)

Contenu :

INVENTAIRE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
ART 1 Correspondance active de Noel Lebel, chargé de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à laction régionale 1990 - Préparation du budget 1990 - Aménagement rural 1989 - Fonds structurels européens 1987-1989
ART 2 Fonds structurels européens (suite) 1987-1989 - Débat parlementaire : préparation février 1990 - Développement local 1988 - Patrimoine immobilier des Houillères du Nord-Pas-de-Calais 1988-1989 - Tunnel sous la manche 1987-1989 - Contrats de ville et réseaux de ville 1987-1989 - Technologies de la communication 1986-1987
ART 3 Technologies de la communication (suite) 1988-1989 - Lignes aériennes 1990 - Projet de tunnel alpin 1988-1991
Papiers ayant appartenu à Claire Bazy-Malaurie et Noel Lebel, chargés de mission à la Délégation à l'Aménagement du territoire et à l'action régionale.
1990/01-1990/12
Sommaire
Versement de Claire Bazy-Malaury et Noël Lebel, chargés de mission à la délégation à l’aménagement du territoire et à l’action régionale. Art 1-3 : Correspondance active 1990 - préparation de l’exercice 1990, 1989 aménagement rural, 1989 - fonds structurels Européens, 1987-1989 - débat parlementaire : Préparation. Février 1990 - développement local, 1988 patrimoine immobilier des houillères du Nord-Pas-de-Calais, 1988-1989 - tunnel sous la manche, 1987-1989 - contrats de ville et réseaux de ville, 1987-1989 technologies de la communication, 1986-1989 - lignes aériennes, 1990 - projet de tunnel alpin, 1988-1991

Cote :

19930410/1-19930410/3

Publication :

Archives nationales
1993

Informations sur le producteur :

Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_022602

Archives nationales
  • Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité du territoire (DIACT) (1987-1991)

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