Inventaire d'archives : Dossiers de clients de l'étude notariale de Montrevault(1606-1931)82 J 35

Contenu :

Archives de fonctionnement de l'étude (dossiers de clients, copies d'actes notariés, pièces de procédures, etc.).

Cote :

82 J 35 1-80

Publication :

Archives départementales de Maine-et-Loire
2011
Angers

Informations sur le producteur :

les différents notaires de l' étude.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
documents extraits du versement aux Archives départementales de Maine-et-Loire, de Maître Monique Bellèvre, notaire à Montrevault, le 1er juillet 2010.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives privées Communicabilité
archives privées

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 80 dossiers
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.30

Ressources complémentaires :

Références
82 J 35, dossiers de clients de l'étude notariale de Montrevault (1606-1931), répertoire numérique détaillé, Sandra Varron, Angers, 2011, 5 p.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de Maine-et-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD049_inv_82J35

Où consulter le document :

Archives départementales du Maine-et-Loire

Archives départementales du Maine-et-Loire

Liens