Inventaire d'archives : Dossiers de clients de l'étude notariale de Montrevault(1606-1931)82 J 35
Contenu :
Archives de fonctionnement de l'étude (dossiers de clients, copies d'actes notariés, pièces de procédures, etc.).
Cote :
82 J 35 1-80
Publication :
Archives départementales de Maine-et-Loire
2011
Angers
Informations sur le producteur :
les différents notaires de l' étude.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
documents extraits du versement aux Archives départementales de Maine-et-Loire, de Maître Monique Bellèvre, notaire à Montrevault, le 1er juillet 2010.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives privées
Communicabilité
archives privées
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 80 dossiers
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.30
Ressources complémentaires :
Références
82 J 35, dossiers de clients de l'étude notariale de Montrevault (1606-1931), répertoire numérique détaillé, Sandra Varron, Angers, 2011, 5 p.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Maine-et-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD049_inv_82J35