Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 3ème bureau (sous-série 1093 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Constructions scolaires, équipements éducatifs et sportifs.
Monuments historiques.

Cote :

1093 W 1-117

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2014
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 3è bureau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 8/10/1981

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé le 13/11/1981 après élimination partielle (2 ml) , repris sous Aide au classement le 5/02/2014

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 86 boîtes type Bruneau, 3 registres.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,48

Ressources complémentaires :

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1093W_prefecture_2D3B

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

Liens