Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 3ème bureau (sous-série 1093 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Constructions scolaires, équipements éducatifs et sportifs.
Monuments historiques.
Cote :
1093 W 1-117
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2014
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 3è bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 8/10/1981
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé le 13/11/1981 après élimination partielle (2 ml) , repris sous Aide au classement le 5/02/2014
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 86 boîtes type Bruneau, 3 registres.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,48
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1093W_prefecture_2D3B