Inventaire d'archives : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Contenu :
On trouve, dans les documents provenant de ce fonds, quelques détails à noter, sur le monopole du tabac et sur la contrebande qui était, au XVIIIe siècle, un des gros soucis du gouvernement sarde.
Cote :
C 1696-1756
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Direction générale des gabelles de Savoie
La Direction des Gabelles de Savoie groupait sous son autorité les différentes gabelles : celles du sel, du vin, du tabac, du papier timbré, etc. Elle veillait à la répression des fraudes et de la contrebande. La gabelle du sel était la plus ancienne. Consentie au duc Emmanuel-Philibert par les Etats de 1560, elle fut organisée par l'édit du 3 novembre 1560, qui donna au duc le monopole du sel. Cet impôt fut suspendu en 1565 puis remplacé, l'année suivante, par l'imposition de la taille. La gabelle du sel fut cependant rétablie, mais elle resta affermée jusqu'à l'édit du 14 janvier 1720, qui la réorganisa et en rendit la responsabilité à l'Etat.
Le Directeur des gabelles de Savoie, dont la création est assez ancienne, relevait du Conservateur général, résidant à Turin, et de l'Intendant général de Chambéry.
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Direction générale des gabelles de Savoie.
Versement
Description :
Mise en forme :
Inventaire
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
61 articles
Ressources complémentaires :
Inventaire pdf. - IR 301bis. Inventaire supplémentaire (sd) : Supplément à la série C. C Addition (bis, ter, etc.) [intégré dans IR 301 et IR 302] -- Non numérisé
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_C_1696-1756