Inventaire d'archives : Culture ; Direction du Patrimoine ; Sous-direction affaires générales, constructions publiques (1939-1987)

Contenu :

Sommaire
Art 1-2 : Organisation de la direction de l'architecture : Textes généraux, Conservations Régionales des Monuments Historiques (CRMH), service des monuments historiques, commission supérieure des monuments historiques, comité consultatif des bâtiments civils et palais nationaux, inspection des monuments historiques, 1939-81. Art 2-3 : Personnel de la direction : Généralités et intégration des personnels d'Outre-mer, 1955-68. Art 4-8 : Statuts des personnels : Dossiers par catégorie. Architectes, personnels techniques, personnels de surveillance et gardiennage, personnels des parcs et jardins, 1950-83. Art 8-14 : Personnels des CRMH et des Agences des Bâtiments de France (ABF) : Généralités et dossiers par circonscription, 1949-87. Art 14-17 : Préparation du budget, par exercice, 1962-79. Art 18-21 : Dossiers d'élections et procès-verbaux de séances du comité technique paritaire de la direction et des commissions administratives paritaires, par catégorie, 1948-85. Art 22-24 : Syndicats, grèves et affaires sociales, 1956-83. Art 25-35 : Concours de recrutement : Dossiers par catégorie, 1951-85. Art 35-38 : Formation professionnelle, 1973-87

Cote :

19900527/1-19900527/38

Publication :

Archives nationales
1990

Informations sur le producteur :

Sous-direction des affaires générales et des constructions publiques (direction du patrimoine)

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique, par catégorie, par circonscription, par exercice

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_007799

Archives nationales

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