Inventaire d'archives : E_DEP 71 - Davignac - Archives communales déposées
Publication :
Archives départementales de la Corrèze
09/12/2013 mise à jour le 06/11/2015
Le Touron
19 000 Tulle
Informations sur le producteur :
Dépôt de la commune de Davignac.
Informations sur l'acquisition :
Mise à jour suite à l'entrée du 11/09/2015
Description :
Mise en forme :
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès :
Documents communicables selon le code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD019_EDEP71