Inventaire d'archives : 1429 W - Direction Départementale de l'Equipement de Côte-d'Or (DDE)
Contenu :
Présentation du contenu
Permis de construire
Cote :
1429 W 1-19
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement (DDE) de la Côte-d'Or
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 13 juin 1995
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Immédiate pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 19
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,60
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003299
Thèmes :
Type de document :
Autorisation d'urbanisme, Document d'archives, Permis de construire, contemporain