Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Moydans
Cote :
E DEPOT 102 CC art. 1-4 ; E DEPOT 102 F art. 1 ; E DEPOT 102 G art. 1 ; E DEPOT 102 GG art. 1-2 ; E DEPOT 102 H art. 1-3 ; E DEPOT 102 I art. 1-3 ; E DEPOT 102 L art. 1-5 ; E DEPOT 102 N art. 1-2 ; E DEPOT 102 O art. 1 ; E DEPOT 102 Q art. 1-11 ; E DEPOT 1
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2013
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Moydans
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 2 mars 2010
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.45
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 36
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_102