Inventaire d'archives : 6 M 105-420 - Listes nominatives communales des dénombrements de la population (1861-1936)

Contenu :

Cet inventaire présente les listes communales des habitants de 1861 à 1936. Il est extrait du répertoire numérique détaillé de la série M : Administration générale et économie du département de la Haute-Savoie de 1860 à 1940.
Ces listes nominatives n'existent qu'à partir de 1886 pour les communes des arrondissements de Bonneville, Saint-Julien-en-Genevois et Thonon-les-Bains, les listes des années antérieures ont été détruites en raison de l'interprétation trop étroite d'une circulaire ministérielle du 12 août 1887 prescrivant l'élimination de listes nominatives de plus de 6 ans.
Ces listes sont très consultées par les généalogistes.

Cote :

6 M 105-420

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
1994
Annecy

Description :

Mise en forme :
Les listes nominatives sont présentées par commune qui sont elles-mêmes classées par ordre numérique de numéro de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Pour chacune des communes, les listes sont alors dans l'ordre chronologique.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L213-2, librement communicables de plein droit (Code du patrimoine, article L213-1).
L'entrée aux archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis au producteur des archives, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision.

Conditions d'utilisation :

La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des document(s). En cas de réutilisation avec diffusion publique, une licence de réutilisation doit être signée.

Description physique :

Description physique:

Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 332 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 12,60

Ressources complémentaires :

  • F 245 : Publications du Comité d'expansion et d'aménagement de la Haute-Savoie, concernant notamment le recensement de 1962 et le patrimoine immobilier.
  • Rechercher dans le fichier alphabétique aux termes "population, statistiques"
  • Versements de l'INSEE n° 801, 802, 805, 819, 820, 832-836,1056, 1511, 1533, 1534, 1693, 1694, 1742,1814, 1830, 1881, 2135, 2270 et 2271 W (1946-2005)
  • 2 Mi 5-11 Listes nominatives de la population (1901-1962)

Références bibliographiques :

  • Notice descriptive et statistique sur le département de la Haute-Savoie, Paris, 1884, 171 p.
  • Callon, G. Le mouvement de la population dans les départements de la Savoie et de la Haute-Savoie au cours de la période 1861-1920 et depuis la fin de cette période, Chambéry, 19234, 70 p.
  • Gex, F. La Haute-Savoie aujourd'hui et il y a cent ans, avec un tableau de la population par communes de 1801 à 1921, Chambéry, 1924, 190 p.
  • Guichonnet, P. La population de la Haute-Savoie et son évolution depuis la fin du XVIIIe siècle, Annecy, 1955, 20 p.
  • Guy, L. "Le mouvement de la population en Faucigny de 1801 à 1901 et à nos jours", dans Le Faucigny, 9 avril 1949
  • Picamilh, Ch. de. Statistique générale de la Haute-Savoie pour 1861, Annecy, 1861

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000000270

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie
  • 6 M 105-420 - Listes nominatives communales des dénombrements de la population (1861-1936)

Liens