Inventaire d'archives : Dossiers de clients de l'étude XXIX (1723-1955)
Contenu :
. Dossier de famille.MC/DC/XXIX/1
. Dossiers de successions.MC/DC/XXIX/1-27
. Dossiers de particuliers.MC/DC/XXIX/28-34
. Dossiers de sociétés.MC/DC/XXIX/35-36
Dossiers d'associations.MC/DC/XXIX/37-38.
C/XXIX/39. Titres de propriétés.MC/D
Cote :
MC/DC/XXIX/1-MC/DC/XXIX/39
Publication :
Archives nationales (France)
2020
Paris
Informations sur le producteur :
Etude XXIX
Informations sur l'acquisition :
Dépôt (remis par l'étude dans les années 1970).
Historique de conservation :
Conservé à l'étude jusqu'à l'entrée aux Archives nationales. A été conservé temporairement sur le site de Fontainebleau entre 1981 et 2013, date de son retour sur le site de Paris.
Conditions d'accès :
(dossiers de clients, comptabilité...) : ces archives privées sont communicables aux mêmes conditions que les minutes et répertoires des notaires. Autres documents de l'étude
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des conditions de communicabilité.
Description physique :
Importance matérielle :
39 cartons, soit 6 ml.
Ressources complémentaires :
- Premier instrument de recherche provisoire manuscrit, établi par Marie-Antoinette Fleury dans les années 1970, aujourd'hui obsolète.
- Archives de l'étude XXIX
- «Mélanges » (dossiers de clients) de l'étude XXIX.
Archives de l'étude XXIX
Archives de l'étude XXIX «Mélanges » (dossiers de clients) de l'étude XXIX
«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
Février 2020Première édition en 2014. Révisé en 2020 avec ajout de supplément par Virginie Grégoire, secrétaire de documentation.
Mars 2021Renumérotation de l'ensemble des cotes dans l'ordre logique du plan de classement, par Benjamin Davy.
24/05/2022Révision d'audience
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_050376