Inventaire d'archives : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations (1999-2014)
Cote :
3197W1-538
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2022
Domaine départemental
38 rue du Commandant Arnoux
91730 CHAMARANDE
Informations sur le producteur :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES
(service producteur)DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT
(service versant)Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/02/2022
Description physique :
Importance matérielle :
14
538
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_000675