Inventaire d'archives : Etats généraux de 1789 (1789)
Contenu :
Nombres de cahiers conservés (voir la liste en annexe 3).
Pour le bailliage de Beaumont, 22 cahiers ont été conservés dont 10 sur le Val-d'Oise.
Pour le bailliage de Pontoise, 60 communautés d'habitants ont remis un cahier de doléances à Pontoise mais seulement 45 ont été conservés, dont 43 pour l'actuel Val-d'Oise. Celui de Cormeilles-en-Vexin, pourtant publié par Ernest Mallet en 1909 dans son ouvrage "Les élections du bailliage de Pontoise..." n'a pas été retrouvé lors de la dévolution des Archives des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise.
Pour la prévôté et vicomté de Paris hors les murs, sur les 79 paroisses situées dans l'actuel Val-d'Oise, seuls 76 cahiers de doléances ont été conservés. Ils se trouvent aux Archives nationales.
Pour les baillages de Beauvais, Magny-en-Vexin (rattaché au bailliage principal de Chaumont-en-Vexin) et de Senlis, les cahiers valdoisiens (au nombre de 21) et yvelinois sont à rechercher aux Archives départementales de l'Oise.
Pour les bailliages de Meulan, Senlis et Mantes, les documents ont disparu.
Pour le bailliage de Beaumont, 22 cahiers ont été conservés dont 10 sur le Val-d'Oise.
Pour le bailliage de Pontoise, 60 communautés d'habitants ont remis un cahier de doléances à Pontoise mais seulement 45 ont été conservés, dont 43 pour l'actuel Val-d'Oise. Celui de Cormeilles-en-Vexin, pourtant publié par Ernest Mallet en 1909 dans son ouvrage "Les élections du bailliage de Pontoise..." n'a pas été retrouvé lors de la dévolution des Archives des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise.
Pour la prévôté et vicomté de Paris hors les murs, sur les 79 paroisses situées dans l'actuel Val-d'Oise, seuls 76 cahiers de doléances ont été conservés. Ils se trouvent aux Archives nationales.
Pour les baillages de Beauvais, Magny-en-Vexin (rattaché au bailliage principal de Chaumont-en-Vexin) et de Senlis, les cahiers valdoisiens (au nombre de 21) et yvelinois sont à rechercher aux Archives départementales de l'Oise.
Pour les bailliages de Meulan, Senlis et Mantes, les documents ont disparu.
Cote :
124 B 1 à 71
Publication :
Archives départementales du Val-d’Oise
2023
Informations sur le producteur :
Producteur(s) inconnu(s)
France. Bailliage (Magny-en-Vexin)
France. Bailliage (Pontoise)
France. Bailliage (Beaumont-sur-Oise)
France. Bailliage (Meulan)
Les États généraux du royaume de France sont des assemblées représentatives des trois ordres de la société : clergé, noblesse et Tiers état.
La situation catastrophique des finances du Royaume amène le roi Louis XVI à les convoquer par ordonnance du 2 août 1788 alors qu'ils ne s'étaient plus réunis depuis 1614.
Le bailliage dans le Nord (ou sénéchaussée dans le Sud) est la circonscription électorale de base. Sont électeurs les hommes de plus de 25 ans inscrits au rôle de l'impôt. Ils désignent leur délégué destiné à les représenter au chef-lieu du bailliage. A noter que les bailliages sont divisés en deux classes : ceux qui avaient envoyé des députés directement aux Etats généraux de 1614 sont réputés principaux (Chaumont-en-Vexin et Senlis) ; les autres de création moins ancienne sont qualifiés de secondaires (Magny rattaché à Chaumont-en-Vexin ; Beaumont et Pontoise rattachés à Senlis). Le nombre de députés est proportionnel à celui de la population, ceux du Tiers état étant en nombre égal au total de ceux des deux autres ordres.
La situation catastrophique des finances du Royaume amène le roi Louis XVI à les convoquer par ordonnance du 2 août 1788 alors qu'ils ne s'étaient plus réunis depuis 1614.
Le bailliage dans le Nord (ou sénéchaussée dans le Sud) est la circonscription électorale de base. Sont électeurs les hommes de plus de 25 ans inscrits au rôle de l'impôt. Ils désignent leur délégué destiné à les représenter au chef-lieu du bailliage. A noter que les bailliages sont divisés en deux classes : ceux qui avaient envoyé des députés directement aux Etats généraux de 1614 sont réputés principaux (Chaumont-en-Vexin et Senlis) ; les autres de création moins ancienne sont qualifiés de secondaires (Magny rattaché à Chaumont-en-Vexin ; Beaumont et Pontoise rattachés à Senlis). Le nombre de députés est proportionnel à celui de la population, ceux du Tiers état étant en nombre égal au total de ceux des deux autres ordres.
Des cahiers de doléances sont rédigés à partir de février 1789 par un système de synthèses successives, à chaque niveau d'assemblées (paroisses, bailliages secondaires, bailliages principaux). Ils sont distincts pour chacun des trois ordres. Ceux de la circonscription supérieure sont remis aux députés siégeant aux États généraux qui s'ouvrent le 5 mai 1789.
Informations sur l'acquisition :
Dévolution par les Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise en 1987 en même temps que les fonds des bailliages, sous les cotes B 3382, 3283, 3287, 3288 et 3290. Au même moment, les archives concernant les localités de l'Oise dépendant autrefois des bailliages de Pontoise et de Beaumont-sur-Oise ont été remises aux Archives départementales de l'Oise.
A l'occasion de leur retraitement en 2022, les archives valdoisiennes ont été recotées dans la sous-série 124 B 1 à 73 (cf. table de concordance en annexe 4).
A l'occasion de leur retraitement en 2022, les archives valdoisiennes ont été recotées dans la sous-série 124 B 1 à 73 (cf. table de concordance en annexe 4).
| 1987 | Dévolution numéro via 2022-149 Yvelines. Archives départementales |
Historique de conservation :
Emile Couard dans sa publication « Les bailliages royaux en 1789 [en Seine-et-Oise] » Versailles, 1901, relate dans sa notice explicative les propos de M. Thénard mentionnés dans l’ouvrage « Bailliage de Versailles et de Meudon », paru en 1889 « conservés dans les archives des bailliages secondaires ou principaux, les cahiers des paroisses y sont encore enfouis ou bien ont disparu pour toujours…les cahiers des paroisses portés au bailliage étaient alors réduits en un seul cahier qui devenait le cahier du tiers Etat du bailliage... les cahiers des plaintes et doléances rédigés par paroisses ayant été portés au chef-lieu des bailliages royaux, principaux ou secondaires ... les archives des bailliages ont été remises d’abord à l’époque de la Révolution aux tribunaux de districts puis plus tard aux tribunaux d’arrondissement enfin à une date relativement récente aux archives ».
Il ressort de l’inventaire du Répertoire numérique de la série B, par Jacques Levron, Versailles, 1967 (avant-propos, p. 3) « La plupart de ces fonds judiciaires sont entrés aux Archives de Seine-et-Oise entre 1888 et 1890 : ils proviennent des greffes des tribunaux de première instance et l’on ne saurait louer notre prédécesseur M. Emile Couard de s’être attaché à les faire verser. Le même archiviste a procédé au classement parfois sommaire, souvent approfondi des principaux fonds ». [https://archives.yvelines.fr/rechercher/inventaires-en-ligne/serie-b]
Ces archives étaient anciennement cotées 13 B aux Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise.
Il ressort de l’inventaire du Répertoire numérique de la série B, par Jacques Levron, Versailles, 1967 (avant-propos, p. 3) « La plupart de ces fonds judiciaires sont entrés aux Archives de Seine-et-Oise entre 1888 et 1890 : ils proviennent des greffes des tribunaux de première instance et l’on ne saurait louer notre prédécesseur M. Emile Couard de s’être attaché à les faire verser. Le même archiviste a procédé au classement parfois sommaire, souvent approfondi des principaux fonds ». [https://archives.yvelines.fr/rechercher/inventaires-en-ligne/serie-b]
Ces archives étaient anciennement cotées 13 B aux Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise.
Description :
Mise en forme :
Répertoire
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.
Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Publiable sur internet
Description physique :
Importance matérielle :
0,26 ml (71 articles)
Ressources complémentaires :
Ne sont listées ici que les sources complémentaires concernant des bailliages dont le siège se trouve dans l'actuel département du Val-d'Oise ou concernant des communes valdoisiennes.
Archives communales de Pontoise
BB 43 - Etats généraux de 1789. - Election des députés aux Etats du bailliage de Gisors (1789).
BB 44 - Nomination de députés des différents corps de métiers à l'assemblée du Tiers état pour l'élection des députés aux Etats généraux (1789).
BB 45 - Cahiers de doléances des différents corps de métiers (1789).
BB 44 - Nomination de députés des différents corps de métiers à l'assemblée du Tiers état pour l'élection des députés aux Etats généraux (1789).
BB 45 - Cahiers de doléances des différents corps de métiers (1789).
28Z 4 - Fonds Renaud - Corporation des apothicaires, convocation du maire aux intéressés pour l'élection des délégués de l'assemblée du Tiers état aux Etats généraux (1789).
37 Z 161 - Fonds Tavet Delacour - Cahier de doléances du Tiers état du bailliage de Senlis et des bailliages secondaires (1789).
Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise
13 B 7 Pièces n° 7 à 9 Bailliage de Beaumont-sur-Oise, paroisse du Mesnil-Saint-Denis (commune actuelle du Mesnil-sur-Thelle) : procès-verbal d'élection, cahier de doléances, extrait du rôle des taxes des députés du Tiers état (1789).
1 J 164 Cahier de doléances de l'ordre de la noblesse des bailliages de Chaumont et Magny en Vexin français : imprimé (1789).
Archives départementales de l'Oise
Bailliage secondaire de Beaumont-sur-Oise
Bp 12421 : Procès-verbaux d'élection des députés, remboursement des frais et cahiers de doléances du Tiers état : Belle-Eglise, Boran, Bornel, Crouy-en-Thelle, Esches, Fosseuse, Fresnoy-en-Thelle, Houdancourt, Morangles, Moulincourt (Ully-Saint-Georges), Neuilly-en-Thelle et Puiseux-le-Hauberger (1789).
Bp 12421 : Procès-verbaux d'élection des députés, remboursement des frais et cahiers de doléances du Tiers état : Belle-Eglise, Boran, Bornel, Crouy-en-Thelle, Esches, Fosseuse, Fresnoy-en-Thelle, Houdancourt, Morangles, Moulincourt (Ully-Saint-Georges), Neuilly-en-Thelle et Puiseux-le-Hauberger (1789).
Bailliage principal de Beauvais
Bp 3760 et 3764 : Jouy-le-Comte : procès-verbal d'élection des députés et cahier de doléances du Tiers état (1789).
Bp 3760 et 3764 : Jouy-le-Comte : procès-verbal d'élection des députés et cahier de doléances du Tiers état (1789).
Bailliage principal de Chaumont-en-Vexin
Bp 3769 : Convocation des assemblées. Clergé : tableau des membres assignés à comparaître, élections des députés, procurations, procès-verbaux des délibérations. Noblesse : tableau des membres assignés à comparaître, procurations, procès-verbaux des délibérations. Tiers état (1789).
Bp 3770 : Le Bellay-en-Vexin : procès-verbal d'élection des députés du Tiers état (1789).
Bp 3769 : Convocation des assemblées. Clergé : tableau des membres assignés à comparaître, élections des députés, procurations, procès-verbaux des délibérations. Noblesse : tableau des membres assignés à comparaître, procurations, procès-verbaux des délibérations. Tiers état (1789).
Bp 3770 : Le Bellay-en-Vexin : procès-verbal d'élection des députés du Tiers état (1789).
Bailliage secondaire de Magny[-en-Vexin]
Bp 3771 : Procès-verbaux d'élection des députés et cahiers de doléances du Tiers état des communes valdoisiennes : Aincourt, Ambleville, Amenucourt, Arthies, Arthieul, Banthelu, Blamécourt, Buhy, Charmont, Chaussy, Chérence, Cléry-en-Vexin, Genainville, Guiry-en-Vexin, Haute-Isle, Hodent, La Chapelle-en-Vexin, La Roche-Guyon, Mgny-en-Vexin, Maudétour, Montreuil-sur-Epte et Copierres, Omerville, Saint-Clair-sur-Epte, Saint-Cyr-en-Arthies, Saint-Gervais, Vélanne-la-Ville, Vélanne-le-Bois, Vétheuil, Vienne-en-Arthies avec Chaudry et Les Millonnets ; des communes yvelinoises : Bennecourt, Drocourt, Freneus, Gommecourt, Guernes, Lims, Méricourt, Moisson, Mousseaux[-sur-Seine], Rolleboise, Saint-Martin-la-Garenne (1789)
Bp 3771 : Cahier du curé du Wy-dit-Joli-Village (1789).
Bp 3772 : Assemblées préliminaires de Chaumont et Magny, serment des députés et réduction des cahiers de doléances du Tiers état, frais de tenue des assemblées, remise des délibérations des trois ordres (1789).
Bp 3771 : Procès-verbaux d'élection des députés et cahiers de doléances du Tiers état des communes valdoisiennes : Aincourt, Ambleville, Amenucourt, Arthies, Arthieul, Banthelu, Blamécourt, Buhy, Charmont, Chaussy, Chérence, Cléry-en-Vexin, Genainville, Guiry-en-Vexin, Haute-Isle, Hodent, La Chapelle-en-Vexin, La Roche-Guyon, Mgny-en-Vexin, Maudétour, Montreuil-sur-Epte et Copierres, Omerville, Saint-Clair-sur-Epte, Saint-Cyr-en-Arthies, Saint-Gervais, Vélanne-la-Ville, Vélanne-le-Bois, Vétheuil, Vienne-en-Arthies avec Chaudry et Les Millonnets ; des communes yvelinoises : Bennecourt, Drocourt, Freneus, Gommecourt, Guernes, Lims, Méricourt, Moisson, Mousseaux[-sur-Seine], Rolleboise, Saint-Martin-la-Garenne (1789)
Bp 3771 : Cahier du curé du Wy-dit-Joli-Village (1789).
Bp 3772 : Assemblées préliminaires de Chaumont et Magny, serment des députés et réduction des cahiers de doléances du Tiers état, frais de tenue des assemblées, remise des délibérations des trois ordres (1789).
Bailliage secondaire de Pontoise
Bp 12421 : Amblainville et Les Granges, Henonville : procès-verbaux d'élection des députés, remboursement des frais et cahiers de doléances du Tiers état.
Bp 12421 : Amblainville et Les Granges, Henonville : procès-verbaux d'élection des députés, remboursement des frais et cahiers de doléances du Tiers état.
Archives nationales
BA - Procès-verbaux des assemblées électorales des trois ordres, cahiers de doléances, lettres, mémoires, classés par bailliages ou sénéchaussées et juridictions assimilées (1789).
BA 32 - Chaumont-en-Vexin et bailliage secondaire de Magny[-en-Vexin].
BA 79 - Senlis et bailliages secondaires : Beaumont-sur-Oise, Chambly, Creil, Compiègne, Pontoise.
BA 32 - Chaumont-en-Vexin et bailliage secondaire de Magny[-en-Vexin].
BA 79 - Senlis et bailliages secondaires : Beaumont-sur-Oise, Chambly, Creil, Compiègne, Pontoise.
B3 - Procès-verbaux des assemblées électorales des trois ordres, cahiers de doléances, lettres, mémoires, classés par bailliages ou sénéchaussées et juridictions assimilées (copies avec sommaires détaillés en tête de chaque volume ou de chaque bailliage ou sénéchaussée lorsqu'un volume en contient plusieurs).
B3 46 - Bailliage de Chaumont-en-Vexin et bailliage secondaire de Magny[-en-Vexin].
B3 101 à 111 - Prévôté et vicomté de Paris hors les murs.
B3 102 - Procès-verbaux (Andilly, Argenteuil).
B3 103 - Cahiers de doléances (Andilly et Margency, Argenteuil, Arnouville, Attainville, Baillet-en-France, Belloy-en-France, Bessancourt, Béthemont, Bezons, Bonneuil-en-France).
B3 104 - Cahiers de doléances (Bouffémont, Champlâtreux, Châtenay-en-France, Chauvry, Chennevières-lès-Louvres).
B3 105 - Cahiers de doléances (Cormeilles[-en-Parisis], Deuil-la-Barre, Domont, Eaubonne, Ecouen, Enghien (Montmorency), Epinay[-Champlâtreux], Eragny, Ermont).
B3 106 - Cahiers de doléances (Ezanville, Fontenay-lès-Louvres, Fosses, Franconville-la-Garenne, Frépillon, Garges-Gonesse, Gonesse, Goussainville, Groslay, Herblay, Jagny[-sous-Bois], Jouy-le-Moutier).
B3 107 - Cahiers de doléances (Louvres-en-Parisis, Luzarches, Maffliers, Mareil-en-France, Marly-la-Ville, Mériel, Méry-sur-Oise, Le Mesnil-Aubry).
B3 108 - Cahiers de doléances (Moisselles, Montsoult, Montlignon d’Enghien, Mours).
B3 109 - Cahiers de doléances (Pierrelaye, Le Plessis-Bouchard, Le Plessis-Gassot, Le Plessis-Luzarches, Piscop, Puiseux-[lès-Louvres], Roissy-en-France, Saint-Brice, Saint-Gratien, Saint-Leu-lès-Taverny, Saint-Martin-du-Tertre).
B3 110 - Cahiers de doléances (Sannois, Sarcelles, Soisy-sous-Enghien, Taverny, Le Thillay, Vaudherland, Vémars).
B3 111 - Cahiers de doléances (Viarmes, Villeron, Villiers-Adam, Villiers-le-Bel, Villiers-le-Sec, Saint-Witz).
B3 142 - Bailliage de Senlis et bailliages secondaires de Beaumont-sur-Oise, Chambly, Creil, Compiègne et Pontoise.
B3 46 - Bailliage de Chaumont-en-Vexin et bailliage secondaire de Magny[-en-Vexin].
B3 101 à 111 - Prévôté et vicomté de Paris hors les murs.
B3 102 - Procès-verbaux (Andilly, Argenteuil).
B3 103 - Cahiers de doléances (Andilly et Margency, Argenteuil, Arnouville, Attainville, Baillet-en-France, Belloy-en-France, Bessancourt, Béthemont, Bezons, Bonneuil-en-France).
B3 104 - Cahiers de doléances (Bouffémont, Champlâtreux, Châtenay-en-France, Chauvry, Chennevières-lès-Louvres).
B3 105 - Cahiers de doléances (Cormeilles[-en-Parisis], Deuil-la-Barre, Domont, Eaubonne, Ecouen, Enghien (Montmorency), Epinay[-Champlâtreux], Eragny, Ermont).
B3 106 - Cahiers de doléances (Ezanville, Fontenay-lès-Louvres, Fosses, Franconville-la-Garenne, Frépillon, Garges-Gonesse, Gonesse, Goussainville, Groslay, Herblay, Jagny[-sous-Bois], Jouy-le-Moutier).
B3 107 - Cahiers de doléances (Louvres-en-Parisis, Luzarches, Maffliers, Mareil-en-France, Marly-la-Ville, Mériel, Méry-sur-Oise, Le Mesnil-Aubry).
B3 108 - Cahiers de doléances (Moisselles, Montsoult, Montlignon d’Enghien, Mours).
B3 109 - Cahiers de doléances (Pierrelaye, Le Plessis-Bouchard, Le Plessis-Gassot, Le Plessis-Luzarches, Piscop, Puiseux-[lès-Louvres], Roissy-en-France, Saint-Brice, Saint-Gratien, Saint-Leu-lès-Taverny, Saint-Martin-du-Tertre).
B3 110 - Cahiers de doléances (Sannois, Sarcelles, Soisy-sous-Enghien, Taverny, Le Thillay, Vaudherland, Vémars).
B3 111 - Cahiers de doléances (Viarmes, Villeron, Villiers-Adam, Villiers-le-Bel, Villiers-le-Sec, Saint-Witz).
B3 142 - Bailliage de Senlis et bailliages secondaires de Beaumont-sur-Oise, Chambly, Creil, Compiègne et Pontoise.
Références bibliographiques :
Coüard, Emile, Les bailliages royaux en 1789, villes, bourgs, paroisses et annexes dont les territoires ont formé en 1790 le département de Seine-et-Oise répartis suivant les bailliages royaux auxquels ces localités ressortissaient à la date de la convocation aux Etats généraux de 1789, 1901 [BIB D3409].
Archives départementales de l'Oise, Les cahiers de doléances des pays de l'Oise en 1789, Bailliages divers, 2001 [BIB D1461].
Archives départementales de l'Oise, Les cahiers de doléances des pays de l'Oise en 1789, Bailliage principal de Senlis et bailliages secondaires, 1999 [BIB D1365].
La France de 1789 d'après les cahiers de doléances, exposition, Exposition aux Archives nationales à Paris, 1978 [BIB D437].
Lemoine, Henri, "Les cahiers de doléances de la Seine-et-Oise aux états généraux de 1789", Revue de l'histoire de Versailles et de Seine-et-Oise, 1939, p. 36-45 [REV 69].
Bellemin, Michèle, Châtelain, Serge, Duchemin, Marie-Christine, 1789, Les Valdoisiens ont la parole, 1988 [BIB D817]. [transcription des cahiers d'Argenteuil, Herblay, Fosses, Mareil et Sarcelles].
Dupâquier, Jacques, Structures sociales et cahiers de doléances, l'exemple du Vexin français [BIB D1981].
Dupâquier, Jacque, Ainsi commença la Révolution..., Campagne électorale et cahiers de doléances de 1789 dans le bailliage de Pontoise, 1990 [BIB 8/5556]. [Transcriptions des cahiers et liste des chefs de famille de chaque paroisse en 1789].
Dupâquier, Jacques, "Ainsi commença la Révolution..., Campagne électorale et cahiers de doléances de 1789 dans les bailliages de Chaumont-en-Vexin et Magny-en-Vexin", Mémoires de la société historique et archéologique de Pontoise n° 75, 1988, p. 1-545 [REV 18] [Transcriptions des cahiers et liste des chefs de famille de chaque paroisse en 1789].
Mallet, Ernest, Les Elections du bailliage secondaire de Pontoise en 1789 comprenant, Les convocations et assignations délivrées aux membres des Trois-Ordres, les procès-verbaux et cahiers des assemblées des corporations de la ville de Pontoise, des communautés et paroisses du ressort, la correspondance du Lieutenant-général avec le Ministère, 1909 [BIB 8/107] [transcription des procès-verbaux d'élection, des cahiers et de nombreuses autres pièces].
1789-1989, Cahiers de doléances, Paroisse de Fontenay-les-Louvres [BIB D870].
Cahiers des plaintes et doléances de la paroisse de Fosses suivi des notes relatives à la fiscalité en 1789, la Gabelle et à l'année 1789, 1989 [BIB D2527].
Archives départementales de l'Oise, Les cahiers de doléances des pays de l'Oise en 1789, Bailliages divers, 2001 [BIB D1461].
Archives départementales de l'Oise, Les cahiers de doléances des pays de l'Oise en 1789, Bailliage principal de Senlis et bailliages secondaires, 1999 [BIB D1365].
La France de 1789 d'après les cahiers de doléances, exposition, Exposition aux Archives nationales à Paris, 1978 [BIB D437].
Lemoine, Henri, "Les cahiers de doléances de la Seine-et-Oise aux états généraux de 1789", Revue de l'histoire de Versailles et de Seine-et-Oise, 1939, p. 36-45 [REV 69].
Bellemin, Michèle, Châtelain, Serge, Duchemin, Marie-Christine, 1789, Les Valdoisiens ont la parole, 1988 [BIB D817]. [transcription des cahiers d'Argenteuil, Herblay, Fosses, Mareil et Sarcelles].
Dupâquier, Jacques, Structures sociales et cahiers de doléances, l'exemple du Vexin français [BIB D1981].
Dupâquier, Jacque, Ainsi commença la Révolution..., Campagne électorale et cahiers de doléances de 1789 dans le bailliage de Pontoise, 1990 [BIB 8/5556]. [Transcriptions des cahiers et liste des chefs de famille de chaque paroisse en 1789].
Dupâquier, Jacques, "Ainsi commença la Révolution..., Campagne électorale et cahiers de doléances de 1789 dans les bailliages de Chaumont-en-Vexin et Magny-en-Vexin", Mémoires de la société historique et archéologique de Pontoise n° 75, 1988, p. 1-545 [REV 18] [Transcriptions des cahiers et liste des chefs de famille de chaque paroisse en 1789].
Mallet, Ernest, Les Elections du bailliage secondaire de Pontoise en 1789 comprenant, Les convocations et assignations délivrées aux membres des Trois-Ordres, les procès-verbaux et cahiers des assemblées des corporations de la ville de Pontoise, des communautés et paroisses du ressort, la correspondance du Lieutenant-général avec le Ministère, 1909 [BIB 8/107] [transcription des procès-verbaux d'élection, des cahiers et de nombreuses autres pièces].
1789-1989, Cahiers de doléances, Paroisse de Fontenay-les-Louvres [BIB D870].
Cahiers des plaintes et doléances de la paroisse de Fosses suivi des notes relatives à la fiscalité en 1789, la Gabelle et à l'année 1789, 1989 [BIB D2527].
Grisy-lien 1789-1989, Cahier de doléances [BIB D848].
Municipalité de Marly-la-Ville, Marly-la-Ville 1789, 1989 [BIB D5491] [Recueil réalisé par la municipalité et des écoliers avec la collaboration d'un historien à partir du cahier de doléances de la commune].
Duchesne, André, "Le cahier de doléances de Montmorency", Bulletin de la Société d'histoire de Montmorency, n° 8, 1989, p. 4-11 [BIB REV 156].
Barlier, Jean-Pierre, "Les cahiers de doléances de Nesles-la-Vallée, Fontenelles et Le Lay (Hédouville)", Mémoires de la société historique et archéologique de Pontoise, n° 85, 2002, p. 251-263 [REV 18].
Archives parlementaires de 1787 à 1860, 1ère série (1789-1799), t.4 et 5. États généraux, cahiers des sénéchaussées et baillages, Paris, Librairie administrative Paul Dupont, 1879, par M.J. Madival et M.-E. Laurent : publication des cahiers des paroisses relevant de la prévôté de Paris hors-les-murs et conservés aux Archives nationales [consultable sur https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k49519r/f791.item et https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k49520z/f798.item]
Municipalité de Marly-la-Ville, Marly-la-Ville 1789, 1989 [BIB D5491] [Recueil réalisé par la municipalité et des écoliers avec la collaboration d'un historien à partir du cahier de doléances de la commune].
Duchesne, André, "Le cahier de doléances de Montmorency", Bulletin de la Société d'histoire de Montmorency, n° 8, 1989, p. 4-11 [BIB REV 156].
Barlier, Jean-Pierre, "Les cahiers de doléances de Nesles-la-Vallée, Fontenelles et Le Lay (Hédouville)", Mémoires de la société historique et archéologique de Pontoise, n° 85, 2002, p. 251-263 [REV 18].
Archives parlementaires de 1787 à 1860, 1ère série (1789-1799), t.4 et 5. États généraux, cahiers des sénéchaussées et baillages, Paris, Librairie administrative Paul Dupont, 1879, par M.J. Madival et M.-E. Laurent : publication des cahiers des paroisses relevant de la prévôté de Paris hors-les-murs et conservés aux Archives nationales [consultable sur https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k49519r/f791.item et https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k49520z/f798.item]
Mises à jour :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD095_01183