«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXXII. MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799,...
Titre :
«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXXII. MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799, MC/ET/CXXII/2222-MC/ET/CXXII/2227 (1224-1925)
Date :
1199 - 1925
Contenu :
Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude CXXII
Cote :
MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799, MC/ET/CXXII/2222-MC/ET/CXXII/2227
Publication :
Archives nationales
2015
Paris
Informations sur le producteur :
Étude notariale CXXII (Paris ; 1500-....)
Informations sur l'acquisition :
Don
Conditions d'accès :
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Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Langues :
Français Anglais
Description physique :
3,25 m. l. ou 29 cartons (boîtes 3,5 cm, 6 cm, 10 cm, 12 cm ou 15 cm)
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_054692
Institutions :
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives nationales
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