Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction du personnel et des affaires politiques. Gestion du corps préfectoral, maires et conseillers municipaux,...

Titre :

Intérieur ; Direction du personnel et des affaires politiques. Gestion du corps préfectoral, maires et conseillers municipaux, affaires municipales (1937-1962)

Contenu :

Cet inventaire concerne la réglementation et des dossiers d'affaire relatifs à la gestion du corps préfectoral, des maires et des conseillers généraux, ainsi que des dossiers par département

Cote :

F/1bI/1014-F/1bI/1035

Publication :

Archives nationales
XXe siècle

Informations sur le producteur :

Direction des personnels, des affaires politiques et de l'administration territoriale (ministère de l'Intérieur)

Informations sur l'acquisition :

Versement aux Archives nationales

Conditions d'accès :

Librement communicable

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement des Archives nationales

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Mises à jour :

2021
  • Réencodage XML, normalisation et indexation de l'inventaire dématérialisé (Maïwenn Bourdic)
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_001511

    Archives nationales

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