Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction du personnel et des affaires politiques. Gestion du corps préfectoral, maires et conseillers municipaux,...
Titre :
Intérieur ; Direction du personnel et des affaires politiques. Gestion du corps préfectoral, maires et conseillers municipaux, affaires municipales (1937-1962)
Contenu :
Cet inventaire concerne la réglementation et des dossiers d'affaire relatifs à la gestion du corps préfectoral, des maires et des conseillers généraux, ainsi que des dossiers par département
Cote :
F/1bI/1014-F/1bI/1035
Publication :
Archives nationales
XXe siècle
Informations sur le producteur :
Direction des personnels, des affaires politiques et de l'administration territoriale (ministère de l'Intérieur)
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement des Archives nationales
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Mises à jour :
2021Réencodage XML, normalisation et indexation de l'inventaire dématérialisé (Maïwenn Bourdic)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_001511