Inventaire d'archives : 1252 W - Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)

Contenu :

Présentation du contenu
Les dossiers comprennent :
- rapport et devis (avec plans et photos) de l'architecte en chef des monuments historiques et avis joints
- procès-verbal d'appel d'offres et/ou procès-verbal d'appel public de candidatures
- devis des entreprises
- dossier financier
- marchés
- ordres de service
- procès-verbal de réception des travaux

Cote :

1252 W 1-610

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction régionale des affaires culturelles (DRAC). Conservation régionale des monuments historiques

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 25 janvier 1991

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 610
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,90

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000003565

Archives départementales de Côte d'Or

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