Inventaire d'archives : 1252 W - Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
Contenu :
Présentation du contenu
Les dossiers comprennent :
- rapport et devis (avec plans et photos) de l'architecte en chef des monuments historiques et avis joints
- procès-verbal d'appel d'offres et/ou procès-verbal d'appel public de candidatures
- devis des entreprises
- dossier financier
- marchés
- ordres de service
- procès-verbal de réception des travaux
Cote :
1252 W 1-610
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction régionale des affaires culturelles (DRAC). Conservation régionale des monuments historiques
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 25 janvier 1991
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 610
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,90
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003565