Inventaire d'archives : Fonds Chabanne (1945-1996)
Contenu :
Résumé: Fonds de l'architecte Ernest Chabanne qui a beaucoup travaillé dans le département. Sa conservation aux Archives départementales permettra aux historiens de disposer de sources particulièrement intéressantes sur les travaux de construction menés au cours du XXe siècle dans le Gard. Son fonds offre une représentation intéressante des réalisations architecturales au cours de la seconde moitié du XXe siècle dans le département.
Cote :
122 J 1-1619
Publication :
Archives départementales du Gard
2022
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Ernest Chabanne (architecte ; 1917-2002)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Don en 2008
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Mesdames Chabanne et Friart, filles et héritières de l'architecte gardois Ernest Chabanne, ont émis le souhait de faire don du fonds d'archives de leur père aux Archives départementales, à des fins de conservation définitive.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Les dossiers de construction sont classés par départements, par communes et par dates.
Les dossiers d'expertise sont classés chronologiquement.
Un complément (articles 1620 à 2819) est encore en cours de classement.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives privées
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).
Aux termes de la convention de donation signée les 8 avril et 20 mai 2008, article 3 : "Conformément au souhait des donatrices, ce fonds ne sera librement communicable au public dans sa totalité qu'à partir du 1er janvier 2028." Article 4 : "Les donatrices ou leurs ayants-droit pourront accéder à la totalité des pièces (...) Elles pourront en autoriser la communication à des tiers." Article 5 : "La reproduction des documents conservés dans le fonds est soumise aux conditions fixées par les articles 3 et 4 (..) ainsi qu'aux dispositions réglementaires relatives à la propriété intellectuelle."
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1593
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 163,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_00122_J