Inventaire d'archives : 4 Q 6Conservation des hypothèquesde Saintes

Contenu :

Présentation du contenu
Registres indicateurs de la table, tables alphabétiques, répertoires et registres des formalités, registres des transcriptions, registres des saisies immobilières, registres des inscriptions et registres de recettes conservés à titre de spécimen.

Cote :

4 Q 6 1-3613

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2013
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Conservation des hypothèques de Saintes
Biographie ou histoire
La conservation des hypothèques de Saintes a compétence pour publier les actes de transaction immobilière concernant des biens situés dans l'ensemble des communes ressortissant de l'arrondissement de Saintes.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versements successifs, 1970, 1985, 1993, 1998, 2008

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement par type de registre puis par ordre numérique des registres.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique: Document d'archives




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 4261 registres entoilés
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 184,40

Observations :

Commentaire
Classé, AD 17, 2013

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017-4Q6

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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