Inventaire d'archives : 1194 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Cabinet du préfet
Cote :
1194 W 1-254
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2002
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Cabinet du préfet
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
jeudi 5 octobre 1989
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en avril 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 254
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 25,90
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000009