Inventaire d'archives : Archives de l'office notarial XXXIII (1765-1928)

Contenu :

MC/ON/XXXIII/1. Etats sommaires anciens de minutes, tirés-à-part d'articles d'Ernest Coyecque.
MC/ON/XXXIII/2. Cessions de l'office de titulaire à titulaire, contrats et cessions de bail et états des lieux abritant l'office, frais de fonctionnement des fluides des locaux occupés par l'office.
MC/ON/XXXIII/3. Documents émanant de la chambre des notaires et annonces de nominations de notaires.
MC/ON/XXXIII/4. Testaments non inscrits aux répertoires.
Accès à tous les instruments de recherche de l'étude XXXIII

Cote :

MC/ON/XXXIII/1- MC/ON/XXXIII/4

Publication :

Archives nationales
2023
Paris

Informations sur le producteur :

Étude notariale XXXIII (Paris ; 1498-....)
Grelet, Joseph
Vilcocq, Louis
Planchat, Pierre
Gentien, Louis
Delafon, Pierre
Chauveau, Ismaël Paul Gaston
Girard, Toussaint
Poultier, René
Coyecque, Ernest (1864-1954)
Etude XXXIII

Informations sur l'acquisition :

Dépôt. Demande d'entrée 20220624 transférée le 30 novembre 2022 aux Archives nationales, à l'initiative de Mes Delesalle, et entrée 20220626 transférée le même jour.
Historique de conservation :
Conservé à l'étude XXXIII avant entrée aux Archives nationales en 2022

Conditions d'accès :

s'agissant d'archives privées, ces documents sont communiqués selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Par parallélisme avec le délai d'accès pour les archives publiques des études notariales (minutes et répertoires), les notaires acceptent en général de communiquer les documents "archives privées" de plus de 75 ans.Autres documents de l'étude (dossiers de clients [DC], archives de l'office notarial [ON], comptabilité [CT]...) :

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel, et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques. Toute autre utilisation qu'un usage privé des documents déposés ou donnés aux Archives nationales doit faire l'objet d'une autorisation de l'étude et des Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
0,2 mètres linéaires
Dimensions :
3 cauchards de 4 et 8 cm

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_060294

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