Inventaire d'archives : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Cote :
1053 W 1-130
Publication :
Archives départementales du Gard
2021
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Centre des impôts fonciers de Nîmes 1
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 15 avril 1987
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Plans
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2575 plans
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 36,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01053_W