Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle...

Titre :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerciale (1949-1976)

Contenu :

Sommaire
Art 1-17 (TT 2061-2077) : Transports routiers de marchandises. Art 1-3, 17 (TT 2061-2063, 2077) : Commissionnaires de transports : Licences (par départements) et registres des auxiliaires de transports, 1956-1970 ; tarification du groupage et du détail, 1965-1966 ; fichiers des licences b de commissionnaires de transports, 1963-1976. Art 4-7 (TT 2064-2067) : Gares routières de marchandises : Dossiers par départements, documentation générale, correspondance, études économiques, élaboration de la réglementation ; étude et divers sur le marché d’intérêt national ; gares routières de la CEE (Communauté Economique Européenne), 19411972. Art 4-5, 9-10 (TT 2064-2065, 2069-2070) : Fiscalité : Dossier de principe ; études sur le prix de revient des transports routiers de marchandises ; questionnaire d’enquête sur les transports par voie navigable ; TVA (Taxe à la Valeur Ajoutée), taxe à l’essieu, patentes ; exonération et déduction fiscale, 1963-1970. Art 8 (TT 2068) : SCETA ( ? ? ? ) : Succursales et filiales, accords internationaux ; accord sidérurgique ; emprunt SDR ( ? ? ? ), 1949-1972. Art 11-12 (TT 2071-2072) : Prêts et emprunts : Dossier de principe, généralités ; dossiers de prêt à des entreprises (par ordre alphabétique), 1961-1973. Art 13-16 (TT 2073-2076) : Circulation routière et desserte en surface : Dossiers de particuliers, affaires SNCF (Société Nationale des Chemins de fer Français) ; documentation rail-route ; inspections, études ; plan primevère ; rapports des DDE (Directions Départementales de l’Equipement) ; restrictions à la circulation des poids lourds ; affaires de principe ; modifications des listes alphabétiques, 1961-1972

Cote :

19771040/1-19771040/17

Publication :

Archives nationales
1977

Informations sur le producteur :

Division Organisation professionnelle et commerciale (service des transports de marchandises)

Description :

Mise en forme :
Classement nominatif, par département

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_017251

Archives nationales

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