Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerciale (1949-1976)
Contenu :
Cote :
19771040/1-19771040/17
Publication :
Informations sur le producteur :
Description :
Localisation physique :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017251
Institutions :
Division Organisation professionnelle et commerciale (service des transports de marchandises), communauté européenne, société nationale des chemins de fer français
Thèmes :
accord international, acier, autorisation de transport, chemin de fer, circulation routière, contribution économique territoriale, coût, emprunt, entreprise, exonération fiscale, fiscalité, gare routière, marché d'intérêt national, poids-lourd, prêt, route, sidérurgie, tarif, taxe, taxe sur la valeur ajoutée, transport de marchandises, transport fluvial, transport routier, voie navigable
Type de document :
accord, documentation, dossier individuel, fichier, liste, permis, questionnaire d'enquête, rapport, registre, tarif, étude