Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction de la modernisation et de l'action territoriale. Archives du sous-directeur de l'administration...

Titre :

Intérieur ; Direction de la modernisation et de l'action territoriale. Archives du sous-directeur de l'administration territoriale (2002-2005)

Contenu :

Les dossiers de ce versement proviennent de l'activité de Michel Aubouin, sous-directeur de l'administration territoriale, en poste de septembre 2002 à août 2005. Ils portent sur les sujets d'actualité traités par l'administration centrale, les services déconcentrés et les administrations décentralisées. La première partie du versement est consacrée à la politique gouvernementale et plus particulièrement à la modernisation de l'administration centrale, à la mise en place de la stratégie ministérielle de réforme au ministère de l'Intérieur et à la simplification administrative. La deuxième partie concerne la réforme des services déconcentrés de l'Etat en particulier des préfectures. Les deux dernières parties traitent respectivement de la décentralisation et de la rédaction de l'ouvrage intitulé , ouvrage dont Michel Aubouin a dirigé la publication, avec Arnaud Teyssier et Jean Tullard (Paris, éd. Robert Laffont).Histoire et du dictionnaire de la police du Moyen Âge à nos jours

Cote :

20070483/1-20070483/23

Publication :

Archives Nationales (France)
2007
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Sous-direction de l'administration territoriale (ministère de l'Intérieur) (1985-2004)

Informations sur l'acquisition :

Versement aux Archives nationales.
Historique de conservation :
Ce versement 20070483 est entré à la Mission des Archives nationales auprès du ministère de l'Intérieur, avec bordereau en août 2005. Il provient de la sous-direction de l'administration territoriale qui relève de la direction de la modernisation et de l'action territoriale. Il portait la cote interne : 2005/72 MI 1-23.

Description :

Critères de sélection :
Aucune destruction n’a été opérée, autre que celle des doubles.

Conditions d'accès :

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Par ailleurs, conformément à la réglementation de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, ne sont publiées dans ce présent instrument de recherche en salle des inventaires virtuelle des Archives nationales que les données pouvant être diffusées sur Internet. Certaines données à caractère personnel ou sensibles peuvent être consultées sur les postes informatiques de l’un des sites des Archives nationales.

Conditions d'utilisation :

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
6 mètres linéaires (23 articles).

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_027079

Archives nationales

Liens