Inventaire d'archives : 1491 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement
Cote :
1491 W 1-5
Publication :
2006, encodé en 2014.
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 13 juin 2006.
Langues :
Français.
Description physique :
0,60 ml.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001491w