Inventaire d'archives : Commission d’enquête sur l’exploitation du monopole des tabacs et des poudres (1873-1876)
Contenu :
Introduction
Commission d'enquête, sous la présidence du député Victor Hamille, nommée suite à la prorogation du monopole des tabacs (rapport de M. de Lamberterie, vice-président de la Commission) et des poudres.
Questionnaire portant principalement sur les tabacs : 80 questions sur l'achat, 147 questions sur la fabrication (matériel, personnel-fonctionnaires, laboratoires de chimie, ouvriers, procédés et résultats) et 27 questions sur la vente, et sur les poudres et salpêtres : 24 questions.
Cette enquête a fait l'objet de plusieurs publications :
- V. Hamille, , Assemblée Nationale, Versailles, 1875, n°3369 (Arch. nat. AD/XVIII/C/961). Rapport sur la fabrication des tabacs et l'organisation administrative de la Régie
- Le Bourgeois, , Assemblée Nationale, Versailles, 1875, n°3455 (Arch. nat. AD/XVIII/C/963). Rapport sur l'exploitation du monopole du tabacs et des poudres (Vente des tabacs)
- V. Hamille, , Assemblée Nationale, Versailles, 1875, n°3489 (Arch. nat. AD/XVIII/C/964) (cette dernière publication explique la présence d'extraits de réponses en C/3087). Pièces justificatives. Annexes aux divers rapports faits au nom de la Commission d'enquête
: en C//3087, deux répertoires des dépositions des témoins, l'un par numéro d'enregistrement (d'où la numérotation de toutes les réponses au questionnaire), l'autre par série. À noter
Cote :
C//3082-C//3087
Publication :
Archives Nationales
2003
Description physique :
Information matérielles :
papier
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Mises à jour :
2022revu par C. Parcé
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_024195