Inventaire d'archives : Commune de Monsempron-Libos
Contenu :
Présentation du contenu
Lois et actes du pouvoir central (1815-1896). Actes de l'administration départementale (1864-1901). Bibliothèque administrative (11791-1878). Délibérations du conseil municipal (1812-1923). Séance (1843-1900). Adresses et remerciements (1843-1904). Arrêtés du maire (an XI-1813). Correspondance (1827-1830). Législation municipale (1856-1872). Modifications terrotoriales (1849-1877). Archives (1848-1885). Contentieux (1835-1903). Assurance (1893-1905). État civil (1793-1912). Population (1836-1901). Commerce (1872-1899). Industrie (1840-1900). Agriculture (1812-1904). Travail (1841-1900). Contributions (an IV-1904). Administrations financières (1837-1904). Affaires militaires (an VIII-1905). Police (1814-1934). Justice (an XIII-1904). Hygiène, santé (an XII-1901). Élections (an XI-1905). Personnel communal (1841-1907). Distinctions honorifiques (1840-1905). Finances communales (an XI-1922). Bâtiments communaux (1811-1929). Terrains communaux (1858-1929). Eaux (1892-1899). Travaux publics et voirie (1823-1941). Moyens de transport, mines et carrières (1829-1909). Régime des eaux (1835-1904). Cultes (1811-1906). Assistance et prévoyance (1812-1907). Enseignement (1838-1907). Actions culturelles, sciences, lettres et arts (1842-1903). Sports (1900-1903). Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (1834-1920). Bureau de bienfaisance (1851-1917).
Cote :
1 A 1-2 ; 1 B 1 ; BAS 1-10 ; 1 C 1-3 ; 1 D 1-11 ; 2 D 1-2 ; 3 D 1-3 ; 4 D 1-3 ; 1 E 1-26 ; 1 F 1-5 ; 2 F 1-2 ; 3 F 1-8 ; 7 F 1-2 ; 1 G 1-21 ; 3 G 1-4 ; 1 H 1-12 ; 2 H 1-7 ; 3 H 1-6 ; 5 H 1 ; 1 J 1-10 ; 2 J 1-12 ; 3 J 1-5 ; 5 J 1-6 ; 1 K 1-18 ; 2 K 1 ; 3 K
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2015
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Monsempron-Libos - 47500 -
Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
Canton n° 9 Le Fumélois
2100 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives ont été déposées aux Archives départementales en novembre 1969 et novembre 2012.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf les articles 1 E 1-2, 1 E 14-18 pour cause d'originaux non communicables.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 275
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,80
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Archives antérieures à 1789 déposées aux Archives départementales :
E SUP 3325-3327 : charges et décharges, 1689-1819.
E SUP 3329 : paroisse Saint-Géraud de Monsempron (baptêmes, mariages, sépultures), 1654-1692.
E SUP 3330 : paroisses Saint-Géraud de Monsempron et Notre-Dame de Libos (baptêmes, mariages, sépultures), 1692-1700.
E SUP 3331 : paroisse Saint-Géraud de Monsempron (baptêmes, mariages, sépultures), 1706-1724.
E SUP 3332 : paroisses Saint-Géraud de Monsempron et Notre-Dame de Libos (baptêmes, mariages, sépultures), 1724-1735.
E SUP 3333 : paroisses Saint-Géraud de Monsempron et Notre-Dame de Libos (baptêmes, mariages, sépultures), 1735-1750.
E SUP 3334 : paroisse Saint-Géraud de Monsempron (baptêmes, mariages, sépultures), 1750-1766.
E SUP 3335 : paroisse Saint-Géraud de Monsempron (baptêmes, mariages, sépultures), 1767-1792.
Archives antérieures à 1789 en déficit :
E SUP 3328 : paroisse Saint-Géraud de Monsempron (baptêmes, mariages, sépultures), 1642-1647.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001126