Inventaire d'archives : Ministère de l'Agriculture : rapports de l'Inspection générale de l'agriculture (1950-2006)

Contenu :

Ces rapports ont été rassemblés par le secrétariat de l'IGA lorsque celui-ci existait. Quelques-uns sont accompagnés de pièces telles que de la correspondance, des notes ou des notes de synthèse.
Ils offrent un panorama assez large de l'activité de l'IGA entre 1979 et 2006, une activité qui témoigne des préoccupations du ministère chargé de l'agriculture durant cette période et de sa politique publique. Contrôle, évaluation, état des lieux, projections, conseil, les missions d'inspection qui ont donné lieu à ses rapports sont multiples, leurs thèmes également : sujets relatifs à l'administration et aux réformes de l'État, aux aides au monde agricole, à l'enseignement et la recherche dans le domaine agricole, au travail en milieu rural, à l'aménagement du territoire, etc.

Cote :

20100453/1-20100453/66

Publication :

Archives nationales
2010
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Inspection générale de l'agriculture
Voir la notice producteur FRAN_NP_007925

Informations sur l'acquisition :

Versement en 2010
Historique de conservation :
Conservés par le secrétariat de l'IGA puis par le CGAAER, héritier de l'IGA, ces rapports sont versés par le CGAAER en 2010 sous la cote 16 CGAAER à la mission des archives du ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche. Ils sont inventoriés la même année pour être envoyés aux Archives nationales sous le numéro de versement 20100453.

Description :

Mise en forme :
Classement par ordre chronologique de date de publication des rapports.
Les rapports dont la date de publication est restituée (dates entre crochets) ou n'est précisée que par l'année, sont classés après ceux publiés au mois de décembre de chaque année.

Conditions d'accès :

Libre sauf art. 4, 7-8, 10, 19, 24, 29, 31-32, 35-36, 40-43, 46-50, 52, 54, 59-60, 65-66 : 50 ans car ils contiennent des rapports portant une appréciation sur des personnes identifiables.

Conditions d'utilisation :

Reproduction selon le règlement de la salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle :
6,3 mètres linéaires (66 articles, 21 dimab)

Ressources complémentaires :

 : rapports de l'Inspection générale de l'agriculture (1977-2003). 20050566 (18 IGA)

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_056674

Archives nationales

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