Inventaire d'archives : 2128 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Interdirectionnel Culture, Tourisme, Education et Sport
Contenu :
Présentation du contenu
. Notifications : rapports originaux présentés à la Commission permanente, 1981-2006.
. Secteur culturel : dossiers de demande de subvention, 2000.
Cote :
2128 W 1-11
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2014
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Côte-d'Or. PICTES (Pôle interdirectionnel Culture, Tourisme, Education et Sports). Direction Tourisme Culture Jeunesse
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Le fonds a été versé par le Pôle Solidarités, Direction Jeunesse Culture Sports et Vie associative, dont fait partie la direction Tourisme Culture Jeunesse depuis le 1er juillet 2013.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Librement communicable
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 11 articles (9 boîtes)
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,25
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000002038