Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires ;...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires ; Division plan, programme, budget, politique générale (1883-1964)
Contenu :
OBSERVATIONS DES ARCHIVES NATIONALES
Affaires diverses concernant les réseaux et les Compagnies de chemins de fer
Ces archives remises à la mission par la division des Affaires statutaires et financières (F1) ont été triées et reclassées par Mme MERCIER (ancienne mission des Travaux Publics) pour être intégrées dans la série F 14. Les dossiers étant clos après 1940 il a été jugé opportun de les verser à la Cité Interministérielle.
Certains dossiers complètent ou font suite à des fonds déjà classés dans F 14.
1°
TT 343 à 344
Réseau Corse
cf. F 14 12459 à 12465 ; Cie des chemins de fer départementaux de la Corse, du Vivarais, des Charentes ; 1879-1939.
P 14 13.531 chemins de fer de la Corse avant 1948, réorganisation, révision du cahier des charges.
- TT 345
2° - Chemins de fer économiques
cf. F 14 12.275 - tarifs 1920-1933
F 14 12.297 - tarifs 1928-1935
F 14 12.470 à 12.472 - Cie des chemins de fer économiques 1881-1936
F 14 13.508 - Chemins de fer économiques 1833-1931.
Sommaire
Art 1-10 (TT 343-TT 352) : Chemins de fer : Réseau Corse ; compagnie des chemins de fer économiques et autres petites compagnies locales, 1883-1966. Art 1-3 (TT 343-TT 345) : Réseau Corse : Réorganisation : Cessation de l’affermage, projets, programmes de travaux, projets d’établissement et aménagement de services routiers, aménagement et reconstruction de gares, 1883-1955. Art 3-10 (TT 345-TT 352) : Chemins de fer économiques : Textes et conventions les concernant (loi de 1924, conventions de 1922 et 1929), 1887-1953 ; lignes et compagnies : Comptes d’exploitation, réorganisations d’exploitations, résiliations, révisions, rachats de contrats de concession, déclassement de lignes, 1887-1964
Cote :
19770938/1-19770938/10
Publication :
Archives nationales
1977
Informations sur le producteur :
Division Plan, programme, budget, politique générale (service des chemins de fer)
Description :
Mise en forme :
Classement par opération
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017174
Thèmes :
affermage, chemin de fer, compagnie de chemin de fer, gare, ligne, route, transport routier, voie ferrée d'intérêt local