Inventaire d'archives : Commissariat général du Plan. Service régional et local (1981-1996)
Contenu :
Sommaire
Art 1-6 : Chronos, colloques, travaux du groupe d’études et de mobilisation régions, collectivités locales, 1982-1996.
Art 6 (suite)-7 : Séances infoplan : Documents généraux, dossiers de séance, 1985-1996
Préparation du 9e plan.
Art 8 : Groupe disparités spatiales : Dossiers de séance, 1982-1983.
Art 8 (suite)-9 : Programmes intégrés méditerranéens : Travaux, 1988-1990.
Art 9 (suite)-16 : Contrat de plan état-région de la 1ère génération (1984-1988) : Contrats de plan, bilans d’exécution, 1991-1989
Préparation du 10e plan.
Art 16 (suite)-26 : Contrat de plan état-région de la 2e génération (1989-1993) : Contrats de plan, bilans d’exécution, 1984-1995
Préparation du 11e plan : Travaux des groupes spécialisés.
Art 27 : Groupe transversal Outre-mer, 1989-1993.
Art 28-30 : Groupe décentralisation : Bilans et perspectives, 1983-1994.
Art 30 (suite) : Travaux postérieurs à préparation du 11e plan : Groupe transversal du Schéma National d’Aménagement et de Développement du Territoire (SNADT) systèmes productifs, emploi et territoires, 1994-1996
Cote :
19970432/1-19970432/30
Publication :
Archives nationales
1997
Informations sur le producteur :
Commissariat général du Plan
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009633
Institutions :
Thèmes :
Plan 10, Plan 11, Plan 9, collectivité territoriale, colloque, contrat de plan, décentralisation, départements et collectivités d'outre-mer, emploi, région