Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives déposées du syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable Tarbes-Nord (1967-1992)
Cote :
641 E DEPOT 1-11
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2019
Tarbes
Informations sur le producteur :
Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable Tarbes-Nord (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Syndicat créé en 1967. Communes adhérentes au syndicat : Andrest, Aurensan, Bazet, Bazillac, Camalès, Escondeaux, Gayan, Lagarde, Marsac, Oroix, Oursbelille, Pujo, Sarniguet, Siarrouy, Tarasteix, Saint-Lézer, Tostat, Ugnouas et Villenave-près-Marsac. Le siège social est domicilié sur la commune d'Andrest.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrée n° 20190073 du 27 février 2019.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds clos
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Tri pendant le classement, bordereau d'élimination dressé. Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
Classement inspiré du cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la règlementation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 13
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.25
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_641EDEPOT
Lieux :
Ugouas (Hautes-Pyrénées, France), Andrest (Hautes-Pyrénées, France), Tostat (Hautes-Pyrénées, France), Camalès (Hautes-Pyrénées, France), Marsac (Hautes-Pyrénées, France), Bazillac (Hautes-Pyrénées, France), Villeneuve-près-Marsac (Hautes-Pyrénées, France), Oroix (Hautes-Pyrénées, France), Gayan (Hautes-Pyrénées, France), Sarniguet (Hautes-Pyrénées, France), Siarrouy (Hautes-Pyrénées, France), Tarasteix (Hautes-Pyrénées, France), Bazet (Hautes-Pyrénées, France), Oursbelille (Hautes-Pyrénées, France), Lagarde (Hautes-Pyrénées, France), Saint-Lézer (Hautes-Pyrénées, France), Pujo (Hautes-Pyrénées, France), Escondeaux (Hautes-Pyrénées, France), Aurensan (Hautes-Pyrénées, France)