Inventaire d'archives : Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires soumises au Conseil général des ponts et chaussées en 1878.
Contenu :
FRAN_IR_002433
Cote :
F/14/11041/174
Publication :
France, Archives nationales.
2017
59, rue Guynemer. 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
Versement ordinaire.
Conditions d'accès :
En application des dispositions de l'article L. 212-3 du Code du Patrimoine, ce document est librement communicable.
L'ensemble des pages du registre a été numérisé et est consultable via la SIV.
Conditions d'utilisation :
En application des dispositions du règlement de la salle de lecture du site de Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
Un registre.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_056579