Inventaire d'archives : Direction départementale des Territoires, service environnement forêts (sous-série 1999 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de subventions de voiries forestières
Cote :
1999 W 1-11
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2018
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des territoires. Service environnement et forêts
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 28 août 2014
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 11 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1999W_DDT