Inventaire d'archives : Fals
Contenu :
Présentation du contenu
Lois et actes du pouvoir central (1790-an III). Actes de l'administration départementale (1816). Bibliothèque adminitrative (an XIII-1838). Délibérations du conseil municipal (1791-1924). Arrêtés du maire (1808-1915). Correspondance (1809-1813). Circonscription territoriale (an XIII-1839). Archives (1814-1912). Mobilier (1911-1918). Contentieux (1809-1881). État civil (1792-1924). Population (an XI-1921). Commerce (1941). Agriculture (an III-1942). Subsistances (an XII-1815). Monnaie (an XI-an XII). Travail (an XII-1906). Contributions (1791-1932). Administrations financières (an XIII-1902). Affaires militaires (an VIII-1942). Police (an VIII-1941). Justice (1851-1852). Hygiène, santé (an XI-1924). Élections (an VI-1924). Personnel communal (an XIV-1941). Finances communales (1790-1941). Bâtiments communaux (an XI-1922). Terrains communaux (1816-1937). Eaux (1817-1911). Biens nationaux (an III). Voirie (1792-1924). Régime des eaux (1811-1865). Cultes (1789-1906). Assistance et prévoyance (an XIII-1924). Enseignement (1808-1942). Notes historiques (s.d.). Bureau de bienfaisance et bureau d'assistance (1820-1938).
Cote :
1 A art. 1-7 ; 1 B art. 1 ; BAS art. 1-2 ; 1 C art. 1 ; 1 D art. 1-19 ; 2 D art. 1-4 ; 3 D art. 1-4 ; 4 D art. 1 ; 1 E art. 1-6 ; 1 F art. 1-2 ; 2 F art. 1 ; 3 F art. 1-4 ; 4 F art. 1 ; 6 F art. 1 ; 7 F art. 1 ; 1 G art. 1-41 ; 3 G art. 1-3 ; 1 H art. 1-15
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2008
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Fals - 47220 -
Arrondissement d'Agen
Canton d'Astaffort
290 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en avril 1978 et c'est à la suite de l'inspection de janvier 2008 que les archives ont été rassemblées et classées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf les articles 1 A 1, 1 A 3, 1 D 1-8, 1 D 10-11, 1 D 13, 2 D 1-2, 1 G 3-5, 1 G 10, 1 G 17-26, 1 G 28, 1 G 30-33, 1 G 35, 1 G 38, 1 G 41 pour cause de mauvais état matériel et 1 E 1-2, 1 E 4 pour cause d'original non communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 214
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,10
Ressources complémentaires :
Documents séparés
E SUP n° 162-194 pour les archives antérieures à 1789.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_Fals
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
administration communale, administration préfectorale, agriculture, biens communaux, biens nationaux, bâtiment communal, commerce, contentieux administratif, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, guerre, hygiène, justice, personnel, police, population, protection sociale, ravitaillement, santé, texte officiel, travail, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil