Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires (1976-1990)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce versement a été effectué en janvier 1993 par la première sous-direction de la Direction de la sûreté des installations nucléaires chargée du suivi technique et des procédures réglementaires relatifs au cycle du combustible et à la gestion des déchets radioactifs.
Il se compose de 20 articles concernant principalement les questions relatives aux déchets nucléaires pour la période 1976-1990.
On trouvera, en annexe du bordereau de versement établi par le service, les documents suivants destinés à une meilleure compréhension :
- liste des installations nucléaires de base (INB),
- une fiche sur les principales fonctions de La Hague,
- un index des abréviations.
Sommaire
Art 1-20 : Dossiers relatifs aux activités et au fonctionnement d’installations nucléaires (classement par site), 1976-1990.
Consulter le document ci-joint
Cote :
19960176/1-19960176/20
Publication :
Archives nationales
1996
Informations sur le producteur :
Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Description :
Mise en forme :
Classement par établissement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018569