Inventaire d'archives : Archives communales de Biesles
Contenu :
Présentation du contenu
Archives communales de Biesles
Cote :
E dépôt 31-27444
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2021
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Biesles
Biographie ou histoire
Commune de Biesles
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
dépôts datant des années 1960 (art. 31 et 563), du 13 septembre 1996,8 décembre 2020
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement réglementaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Archives communales de Biesles
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 67
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,10
Dimensions
Dimensions: divers
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Haute-Marne, Choignes
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_Edpt_BIESLES