Inventaire d'archives : 3379 W - Chambre de commerce de Marseille. Port autonome. - Service des concessions et de l'outillage, gestion du personnel....
Titre :
3379 W - Chambre de commerce de Marseille. Port autonome. - Service des concessions et de l'outillage, gestion du personnel. (1919 - 1999)
Cote :
3379 W
Informations sur le producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Marseille, Bouches-du-Rhône)
Port autonome (Marseille, Bouches-du-Rhône)
Informations sur l'acquisition :
| 2021-10-14 | versement numéro via 2021-236 Port autonome (Marseille, Bouches-du-Rhône) |
Description :
Critères de sélection :
Echantillonnage des dossiers conformément aux dispositions du Cadre méthodologique pour l’évaluation, la sélection et l’échantillonnage des archives publiques paru en juillet 2014 de la Délégation interministérielle aux Archives de France. Effectif de départ : 1493 dossiers d'agents des services des concessions d'outillage de la chambre de commerce puis du Port Autonome, nés il y a plus de 80 ans soit taux de prélèvement (cas général) d'un dossier sur 12 faisant l'objet de ce versement.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
50 ans
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives départementales des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence ou du document adéquat le cas échéant.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_2661306
Institutions :
Chambre de commerce et d'industrie (Marseille, Bouches-du-Rhône), Port autonome (Marseille, Bouches-du-Rhône)