producteur:

ARCHIVES ANCIENNES

IMPOTS (1730)

165 Edepot 1

BIENS COMMUNAUX-VOIRIE-EAUX ET FORETS (1740-1784)

165 Edepot 2

JUSTICE-PROCEDURES (1766-1777)

165 Edepot 3

CULTE-INSTRUCTION PUBLIQUE (1577-1791)

165 Edepot 4-10

AGRICULTURE (1773-1784)

165 Edepot 11

ARCHIVES MODERNES

ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1821-1931)

165 Edepot 12-18

ETAT-CIVIL (1760-1932)

165 Edepot 19-20

POPULATION-ECONOMIE SOCIALE-STATISTIQUE (1826-1962)

165 Edepot 21-23, 165 Edepot 25-30, 165 Edepot 24

CONTRIBUTIONS-ADMINISTRATIONS FINANCIERES (...)

165 Edepot 31-32

AFFAIRES MILITAIRES (1792-1944)

165 Edepot 33-37

POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE (1792-1909)

165 Edepot 39-42, 165 Edepot 38

ELECTION ET PERSONNEL (1789-1880)

165 Edepot 43-44

FINANCES DE LA COMMUNE (1792-1900)

165 Edepot 45

EDIFICES COMMUNAUX (1791-1943)

165 Edepot 46-48

BIENS ET BOIS COMMUNAUX-EAUX-DROITS DIVERS (1790-1954)

165 Edepot 49-56

TRAVAUX PUBLICS-VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT- REGIME DES EAUX (1838-1947)

165 Edepot 57-59

CULTES (1905-1910)

165 Edepot 60

ASSISTANCE ET PREVOYANCE (1857-1930)

165 Edepot 61-62

INSTRUCTION PUBLIQUE (...)

165 Edepot 63

Archives Départementales de la Haute-Saône

(1) Voir 165 E dépôt 17/D6, consentement de mariage (1898-1931). (2) Voir 165 E dépôt 17/D6, plan de ravitaillement (1890-1911). (3) Voir 165 E dépôt 17/D6, révision des évaluations foncières (1924-1929). (4) Voir 165 E dépôt 51/N3, congés de réforme, convalescences, réquisitions concernant les communes du canton (an VI-1821). (5) Voir 165 E dépôt 17/D6, état nominatif des étrangers (1888-1902). (6) Voir 165 E dépôt 17/D6, délibérations de la commission scolaire (1919-1920). Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône : B 5085, procès au sujet de la grosseur de la gerbe qui doit être décimée, entre messire Claude-François Duban, prieur commendataire du prieuré de Moutherot-lès-Traves et les habitants de Combeaufontaine (1727-1729). B 5177, messire Claude-François Duban, prieur commendataire du prieuré de Moutherot-lès-Traves est maintenu dans la jouissance et possession du droit de justice, haute, moyenne et basse sur les hommes, maisons et sujets de Combeaufontaine (1729). B 5486, contestation au sujet de redevances d'avoine (1732). B 5640, requête de Jean Grandmaistre à l'effet d'être envoyé en possession de l'office de notaire royal à Preigney et Combeaufontaine (1648-1723). C 6, minutes des ordonnances de l'Intendant rendues en diverses matières d'administration communale concernant Combeaufontaine (1685-1742). C 46, correspondance relative à la reconstruction de l'église paroissiale (1732-1745). C 74, affaires secrètes des familles (1718-1780). C 194, avis du subdélégué dans le marché pour la refonte d'une cloche cassée (1782-1789). C 230, décision du subdélégué concernant les ponts, routes et chemins dans la traverse de Combeaufontaine (1784-1786). C 346, rôles et répartements des impositions dans la communauté de Combeaufontaine (1729-1790). C 566, toisé des plans des routes Combeaufontaine à Vauconcourt (1786). C 567, route de Paris à Bâle, traverse de Combeaufontaine (1778), ponts et ponceaux de Combeaufontaine (1746). D 25, manuel des rentes et inventaire général des titres du Collège des Jésuites de Vesoul concernant Combeaufontaine (1708-1761). G 114, procès-verbaux de distribution de la sixième partie des bois et communaux de Combeaufontine au profit de François Duban prieur du Montherot, et en cette qualité, seigneur de Combeaufontaine (1730). G 182-183, terrier du prieuré du Moutherot, comprenant les communautés de Traves et Combeaufontaine (1548, 1721). 1 J 216/3, ventes et échanges de terre (1686-1745). 1 J 305/1, biens nationaux : titre de rentes de biens de l'église, cure de Combeaufontaine (1719-1724).