Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ;...
Titre :
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de la réglementation et de l'organisation administrative ; Bureau pensions (1948)
Contenu :
Sommaire
Art 1-519 (1 P) : Dossiers de pensions antérieurs à la loi du 20 septembre 1948 : [S. D. ]
Cote :
19810031/1-19810031/519
Publication :
Archives nationales
1981
Informations sur le producteur :
Bureau des pensions (ministère de l'Agriculture) (1976-1983)
Description :
Mise en forme :
Classement nominatif
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006007
Institutions :
Bureau des pensions (ministère de l'Agriculture) (1976-1983)