Inventaire d'archives : Images des répertoires du notaire Marie Émile Joseph Maurice Rivière pour l'étude XXXII
Contenu :
Images des répertoires de l'étude XXXII
Cote :
MC/RE/XXXII/37 - MC/RE/XXXII/41
Publication :
Archives nationales (France)
octobre 2018
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Etude XXXII
Rivière, Marie Emile Joseph Maurice
Informations sur l'acquisition :
Registres entrés aux Archives nationales en mars 2015, sauf pour la cote MC/RE/XXXII/41 (novembre 2018).
Conditions d'accès :
: la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Minutes et répertoires
: s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...)
Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
5 registres
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
octobre 2019Ajout des images du répertoire MC/RE/XXXII/41 nouvellement versé
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057507